Qu’est ce que la notion d’orphelinat pour une œuvre ?

Commençons d’abord par voir quelques exemples concrets où cette questions se pose : cette controverse s’inscrit dans un cadre autre que le cadre purement juridique, la question de savoir comment exploiter ces œuvres pose certains problèmes que nous tacherons de présenter.

C’est donc une question de droit d’auteur, concernant des œuvres dont on ne connait pas ou pour lesquels on ne sait pas identifier les ayants droits. Le respect du droit d’auteur est une question centrale de cette controverse, il faut donc essayer de comprendre ce qu’est le droit d’auteur et quels sont les points mis en question par l’exploitation des œuvres orphelines.

Des œuvres orphelines ont toujours existé depuis l’instauration d’un droit d’auteur, or la nécessité de créer un statut particulier n’apparait qu’au début des années 2000, la naissance de cette controverse s’explique avec la volonté de mettre fin à un « abus » juridique : la simple mention « DR » pour « droit réservé » au bas d’une photo dans la presse, et aussi avec l’arrivée d’un acteur important et avec un fort pouvoir médiatique, financier, etc. : Google et son projet GoogleBooks.