Différents exemples problématiques

Il n’y a pas un problème des œuvres orphelines, mais plusieurs, à de multiples échelles.

Les quelques exemples suivants illustrent une telle diversité de situations :

De vieilles photos sont retrouvées dans un grenier. Les propriétaires se rendent chez un professionnel afin de scanner et restaurer les clichés : celui-ci ne le peut pas, car le photographe ayant pris les photos conserve sur elles des droits, et le restaurateur risque un procès si le photographe se manifeste pour réclamer son dû. Or le nom du photographe n’est mentionné nulle part, il n’est donc pas possible de le retrouver pour obtenir son accord sur la reproduction des photos. La loi ne prévoyant rien face à ce genre de problème, la situation est inextricable, et les photos promises à la dégradation.
Une forte proportion des documents conservés dans les bibliothèques universitaires est constituée d’ouvrages qui ne sont plus édités et n’existent qu’en un faible nombre d’exemplaires. Google se propose de les numériser et les mettre à disposition de tous, moyennant finance. Nonobstant les problèmes qu’une telle hégémonie susciterait, d’autres difficultés apparaissent : tous les auteurs des livres à numériser ne sont pas toujours référencés, le nom seul de certains auteurs ne permet pas de les retrouver et les contacter, etc. En somme, il semble impossible d’obtenir l’autorisation de tous les ayants droit ; les ouvrages resteront lettre morte.

Sources :

An Orphan Works affirmative defense to copyright infringement actions, J. Brito, B. Dooling, 12 Mich. Telecomm. Tech. L. Rev. 75 (2005)

Les Oeuvres Orphelines