Rôle des brevets sur les génériques anti-VIH en Inde et au Brésil


A l'heure actuelle, l'accès aux traitements contre le VIH ne permet pas de répondre pas à la demande des 35,3 millions de malades (ONUSIDA, 2013), en particulier dans les pays du Sud. Le problème majeur de l'accès aux soins reste le coût des traitements.


Il n'existe à ce jour aucun vaccin ou traitement curatif contre le VIH, c’est pourquoi le flux d’innovations dans cette recherche thérapeutique reste fort.


Les firmes pharmaceutiques multinationales développent et commercialisent des médicaments protégés par des brevets. Dès l’expiration de la durée de validité des brevets, les médicaments dits génériques peuvent être produits, puis vendus à un coût bien moindre. L'Inde et le Brésil, principaux pays producteurs de génériques en ce qui concerne le traitement contre le VIH, sont des acteurs incontournables de ce problème d'accès aux soins : nous nous concentrerons sur la situation de ces deux pays.


Les génériques sont considérés par les gouvernements de ces pays comme indispensables pour étendre l'accès aux soins au maximum de malades touchés par le VIH. La recherche d'améliorations du traitement reste cependant à financer, et les firmes pharmaceutiques multinationales continuent d’utiliser le système de brevets pour protéger leurs innovations et financer leur R&D.


Se pose alors le problème des brevets : faut-il maintenir ce système de protection de la propriété intellectuelle au péril du développement des génériques et donc de l'accès aux soins?


A travers ce site, nous verrons très rapidement que cette question n'est que peu pertinente. En effet, les brevets ne sont pas un simple mur érige entre les firmes de génériques d'un côté et « Big Pharma »

Les définitions de Big Pharma sont multiples.

Une première définition, la plus connue du grand public, est celle du dictionnaire Cambridge Business English Dictionary :
Big Pharma est un groupe de firmes pharmaceutiques ayant une forte influence politique, économique et sociale.
Ces données sont issues de : (Cambridge Business English Dictionary Online, mai 2014)

D’après Michael Rosen, vice-président du développement d’entreprise pour le Science & Technology Group au Forest City Enterprises, une firme est rangée dans la catégorie Big Pharma si celle-ci suit 4 critères :
1. les ventes engendrées par les produits de la firme doivent être supérieures à 2 milliards de dollars
2. la firme doit être solidement implantée dans les 3 marchés dominants suivants : les Etats-Unis, l’Europe et le Japon
3. les équipes de R&D et de marketing doivent travailler sur au moins 5 champs thérapeutiques différents
4. la firme doit avoir une structure interne complète, à savoir la présence des départements internes suivants : R&D, moyens de production et de contrôle de la production, marketing, finance.
Ces données sont issues de (Held, Bolte, Bierbaum et Schöffski, 2009 : 9).

de l'autre.


En revanche, les brevets sont utilisés par tous les acteurs du monde pharmaceutiques à divers escients. Ils constituent davantage des armes que chaque acteur - ONG, Etats, firmes de génériques, laboratoires publics, laboratoires universitaires, multinationales de l'industrie pharmaceutique - utilise pour poursuivre des intérêts propres. En concentrant les rapports de forces, les brevets sont au cœur de cette controverse.


Ainsi, quel rôle les brevets jouent-ils dans le développement des génériques en Inde et au Brésil?


Préparez-vous à un voyage dans le monde des brevets et des génériques, un monde ou les brevets sont des armes protégeant de multiples entités a la fois.