Le crédit impôt recherche

Médiapart, Spécial Investigation, l’Œil du 20h ou encore Cash Investigation; beaucoup de médias d’enquête se sont intéressés de très près au dispositif qui porte à lui seul une grande partie de la recherche privée française. Le Crédit d’Impôt Recherche (CIR) a largement nourri la presse par des scandales. Des 100 millions d’euros versés à Sanofi au montage financier de Renault, l’histoire du CIR est un feuilleton à rebondissement.

Celui-ci commence en 1983, lorsque la France, pionnière dans le domaine, lance le dispositif. Il est initialement calculé sur l’accroissement des investissements de recherche et crédité à hauteur de 25%, taux qui sera porté à 50% en 2000. En 2004, pour pérenniser le dispositif qui s’essouffle, une part en volume est introduite, au taux de 10%. Cependant, la plus importante et controversée des réformes reste celle de 2008 qui porte la part en volume à 30% et supprime tout plafond. Le CIR prend alors une autre dimension passant de 1,8 milliards en 2008 à près de 6 milliards en 2014.

Depuis cette date, le CIR divise le monde politico-économique. D’une part, le Ministère de l’Enseignement Supérieur et de la Recherche (MESR), les entreprises, et de multiples acteurs isolés mettent en avant le supplément de compétitivité qu’il apporte à la recherche française.

D’autre part, le CNRS, l’association Sciences en Marche, certains politiciens et économistes pointent du doigt l’explosion de son coût depuis 2008, les optimisations voire fraudes fiscales, la complexité de l’évaluation des dépenses éligibles et son efficacité réduite au sein des grands groupes.

Depuis 2008, cette confrontation donne lieu à une cacophonie médiatique dans laquelle les deux bords échangent statistiques et opinions contradictoires. Essayons d’y voir plus clair en restituant les arguments avancés par chacun d’entre eux.