Articles de presse

Barloutaud A. (2013, 21 décembre), Le crédit d’impôt recherche, un petit paradis pour l’innovation en France, Investir-Le Journal des Finances, n° 2085, p.20.

Bastien D. (2013, 28 octobre), Ne touchez pas à notre crédit d’impôt recherche, Les Echos.
Disponible sur ce lien (page consultée le 06/03/2016)

Beky A. (2015, 4 mai), Guy Mamou-Mani, Syntec Numérique : « Ne pas toucher au Crédit d’impôt recherche », Silicon.
Disponible sur ce lien (page consultée le 10/11/2015)

Cassini S., Segond V. (2013, 30 septembre), Crédit d’impôt recherche: bataille pour un magot fiscal, Le Monde.
Disponible sur ce lien (page consultée le 12/11/2016)

Debauge F. (2014, 25 février), Contrôle du CIR : un milliard d’euros économisés par l’État, La Tribune.
Disponible sur ce lien (page consultée le 11/12/2015)

Delaporte L. (2015, 23  juin), Crédit d’impôt recherche: le rapport que le Sénat a enterré, Médiapart.
Disponible sur ce lien (page consultée le 07/03/2016)

Depagneux M., Esposito O. (2013, 10 octobre), Le crédit impôt recherche plébiscité, mais quel labyrinthe pour les entreprises!, La Tribune.
Disponible sur ce lien (page consultée le 12/11/2016)

Huet S. (2015, 11 juin), Omerta pour le rapport sur le CIR, Libération (blogues).
Disponible sur ce lien (page consultée le 16/05/2016)

Larousserie D. (2014, 10 octobre), La science française face à la crise, Le Monde.
Disponible sur ce lien (page consultée le 11/11/2016)

Legoutté D. (2012, 9 février), Le crédit impôt recherche, Jean-Luc Mélenchon et ses effets d’aubaine pour les banques,  Libération.
Disponible sur ce lien (page consultée le 16/05/2016)

Pe. M. (2015, 10 août), « Grâce à ce dispositif, de grands groupes ne paient pas d’impôts », Brigitte Gonthier-Maurin, sénatrice PCF, Le Parisien.
Disponible sur ce lien (page consultée le 04/03/2016)

S. W. (2015, 4 mars), Un Montpelliérain au patron de Sanofi : « 24 000 € par jour, mon salaire annuel », Midi-Libre.
Disponible sur ce lien (page consultée le 09/11/2015)

Rey M. (2015, 22 juillet ), CIR: L’État publie une liste des cabinets de conseil « sérieux », L’Express-Entreprises.
Disponible sur ce lien (page consultée le 21/01/2016)

Réforme du crédit impôt recherche: une occasion manquée (2015, 22 juin), Le Monde Science et Médecine.
Disponible sur ce lien (page consultée le 16/05/2016)

Littérature scientifique

Cahu P., Demmou L., Massé E. (2010), L’impact macroéconomique de la réforme 2008 du crédit d’impôt recherche, Presse de Sciences Po (P.F.N.S.P), Volume 61, 313-339.

Ientile D., Mairesse J. (2009), A policy to boost R&D: Does the R&D tax credit work?, EIB Papers, Volume 14, 144-168.

Liu Z. (2013), The research tax credit in the policy mix for innovation: the french case, De Boeck Supérieur, Volume 12, 199-223.

Littérature grise

Berson M., Sénat (2012), Rapport d’information fait au nom de la commission des finances sur le crédit d’impôt recherche (CIR), 236 pages.
Disponible sur ce lien (page consultée le 09/11/2015)

Charlet V., Nemessany V., FutuRIS (2012), Le crédit impôt recherche: quelle efficacité?, 46 pages.
Disponible sur ce lien (page consultée le 08/11/2015)

Cour des Comptes (2013), Communication à la commission des finances de l’assemblée nationale, L’évolution et les conditions de maîtrise du crédit d’impôt en faveur de la recherche, 265 pages.
Disponible sur ce lien (page consultée le 08/01/2016)

DGTPE (2009), Les effets économiques de la réforme du Crédit d’Impôt Recherche de 2008,  Lettre Trésor-Eco, n°50, 8 pages.
Disponible sur ce lien (page consultée le 09/11/2015)

Gonthier-Maurin B. (2015), Crédit d’impôt recherche : arme de politique industrielle ou bombe à retardement pour les finances publiques, 224 pages.
Disponible sur ce lien (page consultée le 08/01/2016)

Lemaire P., Métivier F., Riot E., Sciences en Marche (2015), CIR et R&D : efficacité du dispositif depuis la réforme de 2008, Rapport de Sciences en Marche à la Commission d’enquête sénatoriale sur la réalité du détournement du crédit d’impôt recherche de son objet et de ses incidences sur la situation de l’emploi et de la recherche dans notre pays, 45 pages.
Disponible sur ce lien (page consultée le 08/01/2106)

Leyton (2011), Résultats d’enquête: Pratiques, contrôle et évaluation du dispositif crédit impôt recherche (CIR), 4 pages.
Disponible sur ce lien (page consultée le 08/01/2016)

MEDEF (2009) Le crédit d’impôt recherche « Paroles aux acteurs de la Recherche », Le Livre blanc du MEDEF, 152 pages.
Disponible sur ce lien (page consultée le 06/03/2016)

Tavernier J., INSEE (2015), Les entreprises en France, édition 2014, INSEE, Paris, 208 pages.
Disponible sur ce lien (page consultée le 16/05/2016)

Webographie

SNCS (Syndicat National des Chercheurs Scientifiques): Le SNCS est un syndicat qui rassemble des chercheurs et travailleurs scientifiques. Il poursuit la défense des intérêts économiques et professionnels des chercheurs. Le site de ce syndicat possède une rubrique sur le CIR.
Site consulté le 12/12/2015

Commission d’enquête sénatoriale sur la réalité du détournement du crédit d’impôt recherche de son objet et de ses incidences sur la situation de l’emploi et de la recherche dans notre pays: La commission d’enquête s’est déroulée de décembre 2014 à juillet 2015. Elle avait pour but d’enquêter sur l’état actuel du crédit d’impôt recherche au travers d’auditions de nombreux acteurs relatifs à ce dispositif.
Site consulté le 04/03/2016

Le blog du Crédit Impôt Recherche: Ce site prend la forme d’un blog tenu par Franck Debauge, directeur associé d’un cabinet de conseil ACIES Consulting Group. Sur ce blog, il relaie différents articles, rapports et nouvelles relatifs au CIR.
Site consulté le 11/12/2015

Le blog d’Henri Audier: Ce site est un blog tenu par Henri-Édouard Audier, directeur de recherche au CNRS. Sur ce blog, il relaie des informations relatives à la recherche française, notamment relatives à la politique de recherche en France.
Site consulté le 12/12/2015

L’Observatoire du Crédit d’Impôt Recherche: Ce site est géré par ACIES Consulting Group. Ce site présente des analyses d’indicateurs chiffrés autour du dispositif CIR. Régulièrement, des cahiers sont mis en ligne sur ce site, faisant un point sur l’état actuel du CIR.
Site consulté le 11/12/2015

MENESR (Ministère de l’Éducation Nationale, de l’Enseignement Supérieur et de la Recherche), Rubrique CIR: Cette rubrique présente des informations relatives au crédit d’impôt recherche, tels des guides à destination des entreprises susceptibles de demander du crédit d’impôt pour leurs projets, des bilans annuels des chiffres relatifs au CIR, ou encore des analyses économiques de l’impact du dispositif à plus large échelle.
Site consulté le 06/11/2015

Service-Public-Pro, Fiche Pratique « Crédit d’impôt recherche » : Cette rubrique se présente comme un résumé pratique des informations autour du crédit d’impôt recherche à destination des entreprises intéressées par ce dispositif. Cette fiche fournit notamment les liens vers les textes de référence sur le CIR comme des liens vers les formulaires des démarches fiscales.
Site consulté le 06/11/2015

Reportages vidéos

Fourcade J.-P. (2011), Il faut sauver le Crédit Impôt Recherche!,  MedefTV [3’52 »].
Disponible sur ce lien (page consultée le 06/03/2016)

L’œil du 20h (2015, 6 mai), Optimisation fiscale : Renault ne cale pas sur le Crédit Impôt Recherche, France TV Info, [4’31 »]

Sesquin J. (2016, 21 mars), Aides aux entreprises: le grand bluff, Special Investigations, Canal+, [55 »]

Vialle A. (2014, 4 mars), Crédit Impôt Recherche (CIR) et startups en informatique : les dangers et solutions, [9’41 »].
Disponible sur ce lien  (page consultée le 06/03/2106)

Entretiens

Durant notre enquête, nous avons réalisé des entretiens avec certains acteurs de la controverse. Nous souhaitons d’ailleurs remercier ces personnes pour nous avoir accordé leur temps et attention au cours de ces entretiens.

Charlet Vincent : Directeur de la Fabrique de l’Industrie (think tank dédié aux problématiques de l’industrie).  Il a rédigé la rédaction du rapport FutuRIS sur le crédit d’impôt recherche, « Le crédit impôt recherche: quelle efficacité? » (2012).
Entretien réalisé à Paris, le 01/04/2016

Debauge Franck : Directeur associé de ACIES Consulting Groupe, cabinet de conseil spécialisé en recherche et innovation. Il dirige l’Observatoire du CIR. Il anime « Le blog du Crédit d’Impôt Recherche. »
Entretien téléphonique réalisé le 21/01/2016

Gonthier-Maurin Brigitte : Sénatrice des Hauts-de-Seine (Ile de France), Membre du groupe communiste républicain et citoyen. Elle a été rapporteure au sein de la Commission d’enquête sénatoriale sur la réalité du détournement du crédit d’impôt recherche de son objet et de ses incidences sur la situation de l’emploi et de la recherche dans notre pays.
Entretien réalisé à Paris, le 13/04/2016

Métivier François : Professeur en géosciences, Université Paris Diderot, Directeur de l’UFR des Sciences de la Terre de l’Environnement et des Planètes (STEP). Membre du collectif Sciences en Marche. Il est l’un des trois rédacteurs pour Sciences en Marche du rapport sur le CIR à la commission d’enquête sénatoriale en 2015.
Entretien réalisé à Paris, le 10/03/2016

Sachwald Frédérique : Adjointe au chef du Service de l’Innovation, du Transfert de technologie et de l’Action régionale, Direction générale de la recherche et l’innovation, Ministère de l’Éducation nationale, de l’Enseignement Supérieur et de la Recherche.
Entretien réalisé à Paris, le 02/03/2016

Vandembroucq Damien : Chargé de recherche au CNRS, Laboratoire de Physique et Mécanique des Milieux Hétérogènes (PMMH), ESPCI. Membre du bureau du SNCS.
Entretien réalisé à Paris, le 29/01/2016