Propriété intellectuelle et disclaimer

  • Les règles de citations

    La citation des liens est libre.

    La citation d’extraits d’ouvrages ou d’articles doit être accompagnée par les références précises du dit ouvrage ou de la revue dont l’extrait provient.

    Pour les extraits sonores ou audiovisuels, vous pouvez en « citer » des extraits dès qui ne doivent pas constituer une part trop importante du document initial (la loi ne précise pas la longueur de la citation ou de l’extrait, mais indique seulement que cela doit constituer une « courte citation »). A défaut, il convient de solliciter les auteurs pour demander une autorisation écrite.

    Les illustrations doivent être reproduites et représentées avec l’accord des ayant-droit sauf en cas de statut particulier conféré à l’illustration par ses ayant droit (licences creative commons, copyleft…).

  • Clause de non-responsabilité

    Doit figurer sur tous les sites la mention suivante :

    Disclaimer – Clause de non-responsabilité
    .Le site web suivant est un exercice réalisé par des élèves de première année de l’école des mines dans le cadre du cours de Description des controverses. Ces sites sont le résultat de travail d’étudiants et sont mis en ligne pour des raisons pédagogiques et didactiques; une fois en ligne, ils ne sont plus mis à jour. Vos réactions et commentaires sont très bienvenus. Pour signaler une erreur, réagir à un contenu ou demander une modification, merci d’écrire aux élèves et à la responsable de l’enseignement (cecile.meadel{at]ensmp.fr) Mines ParisTech décline toute responsabilité pour les erreurs et les imprécisions que peuvent contenir ces sites.