Législation en matière de principe de précaution et application

• L’année 2000 a vu une refonte complète de l’application du principe de précaution dans les pays membres de l’Union Européenne.

  Synthèse de la Commission Européenne, EUR-Lex (l'accès au droit de l'Union Européenne), Commission Européenne, 2 février 2000. (Article : synthèse de la commission européenne) (Fiche documentaire : Fiche Documentaire)

• Une FAQ (Foire Aux Questions) de l'Organisation Météorologique Mondiale sur le nuage de cendres.

  Replies from WMO experts in aeronautical meteorology to questions related to the spread of the ash plume from the eruption of the Eyjafjallajökull volcano in Iceland, World Meteorological Organization (WMO) - Organisation Météorologique Mondiale (OMM), Foire Aux Questions (FAQ), 20 avril 2010. (Article : FAQ (Foire Aux Questions) de l'Organisation Météorologique Mondiale.) (Fiche documentaire : Fiche Documentaire)

• Ce document officiel de 55 pages retranscrit les débats menés au Parlement trois mois après les événements ayant conduit à la fermeture de l'espace aérien en avril 2010.

  Les leçons à tirer de l'éruption du volcan Eyjafjöll, Assemblée Nationale et Sénat, Rapport parlementaire, Parlement français, 8 juillet 2010. (Rapport : Rapport sur les leçons à tirer de l'éruption du volcan Eyjafjöll) (Fiche documentaire : Fiche Documentaire)

• Cet éditorial revient sur quelques conceptions erronées du principe de précaution, et énumère quelques "précautions" à respecter dans son application.

  Appliquer au principe de précaution... le principe de précaution, Pollution atmosphérique, éditorial, François-Xavier Roussel, avril-juin 2010. (Article : appliquer au principe de précaution... le principe de précaution) (Fiche documentaire : Fiche Documentaire)