Les Etats de nombreux pays développés soutiennent de diverses manières le développement de la technologie hybride et la consommation de véhicules hybrides. Ces initiatives sont faites dans le cadre de programmes de protection de l’environnement, les Etats ainsi que les partis politiques sont donc pour la plupart des soutiens de la technologie hybride. Voici les mesures qui ont été prises dans quelques pays :

Etats-Unis : 20 Février 2006

Le programme Advanced Energy Initiative, destiné à promouvoir les comportements économiques en carburant et à faire avancer la recherche sur les technologies propres comprend une large partie sur les voitures hybrides. Le gouvernement américain propose une réduction d’impôt pouvant aller jusqu’à 3400$ à l’achat d’un véhicule hybride. Le texte propose également de soutenir la recherche sur des batteries plus performantes dans l’optique de permettre aux voitures de parcourir de plus longues distances en mode électrique uniquement. Le financement s’élève à 31 millions de dollars en 2007, soit une augmentation de 27% par rapport à 2006. Le texte de ce programme est disponible ici : http://www.lgprogram.energy.gov/energy_booklet.pdf

Durant la campagne électorale de 2008, les deux candidats, MM. McCain et Obama ont appelé à élargir le parc des véhicules hybrides, ainsi qu’à accélérer la commercialisation des « Plug-in Hybrids », qui rechargeraient leurs batteries non plus comme les hybrides actuels, c’est-à-dire au moyen du moteur à essence, mais en se branchant sur des bornes prévues à cet effet dans les stations service. En Août 2008, Barack Obama a déclaré qu’il espérait que 1 millions de « Plug-In Hybrids » seraient en circulation en 2015.

Des législations particulières apparaissent également dans certains Etats.

D’autre part, de nombreux Etats proposent des incitations à l’achat d’un véhicule hybride par des bonus écologiques et des réductions d’impôts.

France : A partir du 1^e janvier 2006, un crédit d’impôts à hauteur de 2000€ est alloué par l’Etat aux contribuables qui acquièrent un véhicule « propre » neuf, ce qui inclut les véhicules hybrides (ainsi que les véhicules fonctionnant au moyen de gaz de pétrole liquéfié ou de gaz naturel).

Le bonus écologique tel qu’il existe actuellement date du 5 février 2007 en tant que première mesure du Grenelle de l’environnement. Cette mesure consiste pour l’Etat à verser un certain montant à l’acheteur lors de la première immatriculation d’un véhicule particulier neuf peu polluant. Les acheteurs de véhicules « propres » comme définis ci-dessus bénéficient toujours d’une réduction de 2000€. En comparaison, le bonus pour les voitures qui fonctionnent au tout-électrique s’élève à 5000€, alors que celui pour les voitures tout-essence ne peut dépasser 1000€. A l’inverse, un malus écologique, qui prend la forme d’une taxe à l’achat d’un véhicule particulièrement polluant. Le malus écologique peut s’élever jusqu’à 2600€ pour les voitures les plus polluantes.

Au Royaume-Uni, les véhicules hybrides bénéficient de la plus forte réduction d’impôts sur l’émission de dioxyde de carbone (car tax). Les véhicules les moins polluants peuvent même bénéficier d’une exemption totale de cette taxe.

Aux Pays-Bas, La taxe d’immatriculation d’un véhicule, payable au premier achat d’un véhicule, peut faire bénéficier l’acheteur de 6000€.

Sources :

http://www.hybridcars.com/incentives-laws/obama-calls-for-1-million-plugin-hybrids-0805.html

http://www.ecologie.gouv.fr/Automobile.html?var_recherche=hybride#créditdimpotenfaveurdelacquisitionoudelalocationdunvehiculenonpolluant

http://www.ecologie.gouv.fr/Le-bonus-ecologique-incitera-des.html

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